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• Rapport 2023 des équipes thématiques de la communauté scientifique sur l’astr...

  Ce rapport présente les résultats d’une large consultation communautaire transparente sur l’astronomie spatiale (dans quatre (4) sous-disciplines), les sciences planétaires (dans cinq (5) sous-disciplines) et la santé des astronautes. Avec le soutien de l’Agence spatiale canadienne (ASC), des...

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• Sommaire de l'évaluation des programmes de missions d'astronomie spatiale et ...

  L'évaluation a couvert la période du 1er avril 2011 au 31 mars 2016, pendant laquelle le total des dépenses s'est élevé à plus de 110 millions de dollars. L'évaluation a été réalisée en 2017 en conformité avec la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor.

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...

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• Le secteur spatial canadien : chef de file en matière d'acquisition de nouve...

  Le secteur spatial canadien met en valeur et utilise l'innovation dans le domaine spatial pour répondre aux priorités nationales telles la souveraineté et la sécurité, la gestion des ressources et la surveillance de l'environnement. À cette fin, il met l'accent sur une interaction féconde avec...

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• Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

  La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...

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• Évaluation du Programme de contributions CASSIOPE

  Le 30 octobre 2003, le Programme de contributions CASSIOPE a été autorisé pour une période de cinq ans. Le projet a été prolongé, car le lancement du satellite a été reporté plusieurs fois. Le lancement a finalement eu lieu en septembre 2013. La mission CASSIOPE combine trois éléments de...

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• Audit du cadre de gestion du programme de mission d’observation de la Terre –...

  L'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre au programme d'atteindre ses objectifs et plus spécifiquement, prévenir les hausses de coûts, respecter le calendrier de mise en œuvre et satisfaire les attentes des utilisateurs.

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• Audit du cadre de gestion de projet : Rapport d'audit

  Ce projet d'audit vise à déterminer si le cadre et les pratiques de gestion de projet permettent à l'Agence spatiale canadienne (L'ASC) de se conformer aux exigences de la Politique sur la gestion de projet (2009) du Conseil du Trésor du Canada (CT).

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• Vérification du cadre de gestion du programme d'opérations d'assemblage et d'...

  Le projet de vérification visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.

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• Audit du cadre de gestion de Sécurité et assurance de mission

  Le projet d'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre à l'Agence spatiale canadienne (ASC) d'atteindre ses objectifs en matière de sécurité et d'assurance de missions.

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• Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

  Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans...

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• Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

  Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans...

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• Évaluation du Programme d'opérations d'assemblage et d'entretien de la Statio...

  Le présent rapport fournit les résultats de l'évaluation du sous-sous-programme (SSP) Opérations d'assemblage et d'entretien de la Station spatiale internationale (ISS) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a eu lieu entre les mois de décembre 2014 et de février 2016 et a couvert la...

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• Audit de la gouvernance

  L'objectif du présent audit est d'évaluer l'adéquation des structures et des processus de gouvernance des activités de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Les travaux visaient à déterminer si les processus de gouvernance en place permettent aux cadres supérieurs de diriger et d'assurer le...

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