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  • Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit du programme d'accélération de l'exploration lunaire

    Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et...
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  • 2020-document-mobilisation-observation-de-la-terre-depuis-espace

    Au cours des dix-huit derniers mois, le GC a exploré l’avenir de l’OT depuis l’espace au Canada dans le cadre d’un effort interministériel. Alors que le travail se poursuit au sein du GC pour déterminer les besoins et les stratégies prospectives potentielles, il est essentiel de mobiliser...
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  • Évaluation de la mise en œuvre de l'analyse comparative entre les sexes plus ...

    Ce rapport présente les résultats de l'évaluation de la mise en œuvre des pratiques relatives à l'analyse comparative entre les sexes Plus à l'Agence spatiale canadienne , depuis l'entrée en vigueur de sa Politique sur l'ACS+ en 2017. Il s'agit de la première évaluation thématique effectuée à...
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  • Agence spatiale canadienne Rapport sur les frais

    Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l'article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l'imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que l'ASC avait le pouvoir d'exiger au cours de l'exercice...
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  • Sommaire executif - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Campag...

    Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels qui créent, parrainent ou financent des programmes, des projets ou des initiatives qui impliquent la collecte, l’utilisation ou le partage de renseignements personnels sont responsables de...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
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  • Évaluation des Missions spatiales habitées et Utilisation de la Station spati...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du sous-programme 1.2.3. Missions spatiales habitées et soutien connexe ainsi que du sous-sous-programme 1.2.1.2. Utilisation de la Station spatiale internationale (ci-après nommés le « programme »), mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
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  • Évaluation du Programme de développement des capacités spatiales de l'Agence ...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de développement des capacités spatiales (ci-après « PDCS ») mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne (ASC). Il s'agit de la première évaluation de ce programme et elle a été menée par la Direction Audit et évaluation de l'ASC,...
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  • Sommaire de l'évaluation des programmes de missions d'astronomie spatiale et ...

    L'évaluation a couvert la période du 1er avril 2011 au 31 mars 2016, pendant laquelle le total des dépenses s'est élevé à plus de 110 millions de dollars. L'évaluation a été réalisée en 2017 en conformité avec la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor.
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  • Évaluation du secteur d'activités de la Science du système Soleil-Terre de l'...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du secteur d'activité de la Science du système Soleil-Terre (SA-SSST) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Le but fondamental du SA-SSST est d'appuyer la contribution du Canada à l'avancement des connaissances scientifiques au sujet du système...
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