Portail de données et information ouvertes

• Audit de la gouvernance

  L'objectif du présent audit est d'évaluer l'adéquation des structures et des processus de gouvernance des activités de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Les travaux visaient à déterminer si les processus de gouvernance en place permettent aux cadres supérieurs de diriger et d'assurer le...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du Programme d'opérations d'assemblage et d'entretien de la Statio...

  Le présent rapport fournit les résultats de l'évaluation du sous-sous-programme (SSP) Opérations d'assemblage et d'entretien de la Station spatiale internationale (ISS) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a eu lieu entre les mois de décembre 2014 et de février 2016 et a couvert la...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport annuel des membres externes du Comité d'audit 2016-2017

  Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra : •résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité;...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

  Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

  Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Audit des dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements

  Le projet d'audit visait à déterminer si les mécanismes de surveillance et de contrôle en place relativement aux dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements (VACE) sont adéquats et si les dépenses sont encourues en conformité avec la Directive sur les dépenses de VACE du...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Audit du cadre de gestion de Sécurité et assurance de mission

  Le projet d'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre à l'Agence spatiale canadienne (ASC) d'atteindre ses objectifs en matière de sécurité et d'assurance de missions.

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Vérification du cadre de gestion du programme d'opérations d'assemblage et d'...

  Le projet de vérification visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Audit du cadre de gestion de projet : Rapport d'audit

  Ce projet d'audit vise à déterminer si le cadre et les pratiques de gestion de projet permettent à l'Agence spatiale canadienne (L'ASC) de se conformer aux exigences de la Politique sur la gestion de projet (2009) du Conseil du Trésor du Canada (CT).

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Audit du cadre de gestion du programme de mission d’observation de la Terre –...

  L'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre au programme d'atteindre ses objectifs et plus spécifiquement, prévenir les hausses de coûts, respecter le calendrier de mise en œuvre et satisfaire les attentes des utilisateurs.

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du PDTS pour la période de 2002-2003 à 2007-2008 ...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation sommative du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) pour la période allant de l'année financière 2002-2003 à l'année financière 2007-2008. L'évaluation fait suite à une vérification interne qui a été menée en 2005 à l'ASC et...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF/A-1

• Évaluation du Programme de contributions CASSIOPE

  Le 30 octobre 2003, le Programme de contributions CASSIOPE a été autorisé pour une période de cinq ans. Le projet a été prolongé, car le lancement du satellite a été reporté plusieurs fois. Le lancement a finalement eu lieu en septembre 2013. La mission CASSIOPE combine trois éléments de...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Étude sur les concepts et les modèles d’affaires pour un réseau d’incubateurs...

  Cette étude de Doyletech Corporation, réalisée pour le compte de l'Agence spatiale canadienne, présente le concept d'un réseau d’incubateurs en soutien aux activités spatiales. L'objectif de ce réseau est d'accroître la quantité et la portée de la technologie spatiale canadienne utilisée dans...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF/A-1

• Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.