Portail de données et information ouvertes

• Évaluation de la mise en œuvre de l'analyse comparative entre les sexes plus ...

  Ce rapport présente les résultats de l'évaluation de la mise en œuvre des pratiques relatives à l'analyse comparative entre les sexes Plus à l'Agence spatiale canadienne , depuis l'entrée en vigueur de sa Politique sur l'ACS+ en 2017. Il s'agit de la première évaluation thématique effectuée à...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne par l'...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne (PC-ESA) par l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été effectuée par la Direction Audit et Évaluation de l'ASC, avec le soutien de PRA Inc. Elle est incluse dans le plan...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport sur les résultats ministériels de l'Agence spatiale canadienne 2017-2018

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF
  • HTML

• Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2019-2020

  Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF
  • HTML

• Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2018-2019

  Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF
  • HTML

• Plan ministériel 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

  Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2020-2021

  Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • PDF
  • HTML

• Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion : Audit interne - Rapport annuel au 31...

  Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du Programme global de Subventions et de Contributions

  Le Programme global de Subventions et Contributions de l'Agence spatiale canadienne a pour but de soutenir les activités de recherche et développement spatiales en appuyant le développement des connaissances et l'innovation pour répondre aux besoins et aux priorités du pays. L'évaluation couvre...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion - Vérification - Rapport annuel au 31 ...

  Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion : Audit interne - Rapport annuel au 31...

  Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du projet NEOSSat (satellite de surveillance en orbite circumterre...

  Le projet NEOSSat (satellite de surveillance en orbite circumterrestre) a débuté en février 2005 avec la signature d'un protocole d'entente (PE) entre l'Agence spatiale canadienne (ASC) et le ministère de la Défense nationale (MDN). Ce protocole définissait le projet NEOSSat comme la combinaison...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Vérification du Programme global de subventions et contributions à l'appui de...

  Le projet de vérification visait à déterminer si un cadre de gestion est en place pour s'assurer que le Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies de l'Agence spatiale canadienne (le Programme)...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Suivi des plans d'action de la gestion : Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

  Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Audit du processus d'octroi des contrats et gestion des contrats par les sect...

  Le projet d'audit visait à déterminer si : - les ententes contractuelles ont été établies en conformité avec les politiques, lois et règlements du Conseil du trésor (CT) et de l'Agence spatiale canadienne (ASC), - les paiements afférents ont été autorisés en conformité avec les pouvoirs...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

• Évaluation du Programme de développement de technologies d'exploration avancée

  Ce document constitue le rapport final du programme de développement de technologies d'exploration avancée (DTEA) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été réalisée au cours des exercices financiers 2012-2013 et 2013-2014 par la Direction de la vérification et de l'évaluation de...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

  Formats des ressources :

  • HTML
  • PDF

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.