Portail de données et information ouvertes

Rechercher

3 jeux de données trouvés

  • Vérification du Programme global de subventions et contributions à l'appui de...

    Le projet de vérification visait à déterminer si un cadre de gestion est en place pour s'assurer que le Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies de l'Agence spatiale canadienne (le Programme)...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Resource Formats:
    • HTML
    • PDF
  • Audit du processus d'octroi des contrats et gestion des contrats par les sect...

    Le projet d'audit visait à déterminer si : - les ententes contractuelles ont été établies en conformité avec les politiques, lois et règlements du Conseil du trésor (CT) et de l'Agence spatiale canadienne (ASC), - les paiements afférents ont été autorisés en conformité avec les pouvoirs...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Resource Formats:
    • HTML
    • PDF
  • Vérification du cadre de gestion du programme d'opérations d'assemblage et d'...

    Le projet de vérification visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Resource Formats:
    • HTML
    • PDF

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.

Date de modification :