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  • Évaluation du Programme global de Subventions et de Contributions

    Le Programme global de Subventions et Contributions de l'Agence spatiale canadienne a pour but de soutenir les activités de recherche et développement spatiales en appuyant le développement des connaissances et l'innovation pour répondre aux besoins et aux priorités du pays. L'évaluation couvre...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport annuel 2012-2013 des membres externes du Comité de vérification

    Rapport annuel, couvrant l'exercice 2012-2013. Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra : • résumer les résultats de l'examen que le comité a fait des...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Évaluation du programme Développement de technologies habilitantes de l'Agenc...

    Ce rapport présente les conclusions de l'évaluation du sous-sous-programme (SSP) Développement de technologies habilitantes, lequel couvre les activités du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) et les services offerts par le groupe de gestion de la propriété intellectuelle...
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  • Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

    (2011) Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit de l'attestation du Dirigeant principal des finances pour les présentat...

    L'audit visait à fournir une assurance raisonnable qu'un processus adéquat est en place au sein de l'Agence spatiale canadienne (ASC) pour soutenir efficacement le processus d'attestation du Dirigeant principal des finances (DPF) pour les présentations au Cabinet.
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  • Rapport annuel des membres externes du Comité d'audit 2013-2014

    Rapport annuel de l'Agence spatiale canadienne couvrant l'exercice 2013-2014. Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra : - résumer les résultats de l'examen...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Suivi des plans d'action de la gestion - Vérification - Rapport annuel au 31 ...

    Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Audit interne - Rapport annuel au 31...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...
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  • Évaluation du projet NEOSSat (satellite de surveillance en orbite circumterre...

    Le projet NEOSSat (satellite de surveillance en orbite circumterrestre) a débuté en février 2005 avec la signature d'un protocole d'entente (PE) entre l'Agence spatiale canadienne (ASC) et le ministère de la Défense nationale (MDN). Ce protocole définissait le projet NEOSSat comme la combinaison...
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  • Évaluation du grand projet de l'État RADARSAT-2

    Cette publication a été archivée. Le présent rapport renferme les résultats de l'évaluation du grand projet de l'État (GPE) RADARSAT-2. L'évaluation a été entreprise afin de satisfaire aux exigences en matière d'évaluation du projet, conformément aux politiques du Secrétariat du Conseil du...
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  • Vérification du Programme global de subventions et contributions à l'appui de...

    Le projet de vérification visait à déterminer si un cadre de gestion est en place pour s'assurer que le Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies de l'Agence spatiale canadienne (le Programme)...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...
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  • Audit du processus d'octroi des contrats et gestion des contrats par les sect...

    Le projet d'audit visait à déterminer si : - les ententes contractuelles ont été établies en conformité avec les politiques, lois et règlements du Conseil du trésor (CT) et de l'Agence spatiale canadienne (ASC), - les paiements afférents ont été autorisés en conformité avec les pouvoirs...
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  • Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Évaluation du Programme de développement de technologies d'exploration avancée

    Ce document constitue le rapport final du programme de développement de technologies d'exploration avancée (DTEA) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été réalisée au cours des exercices financiers 2012-2013 et 2013-2014 par la Direction de la vérification et de l'évaluation de...
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  • Audit du cadre de gestion du programme de développement de technologies d'exp...

    Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.
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  • Audit de la gouvernance

    L'objectif du présent audit est d'évaluer l'adéquation des structures et des processus de gouvernance des activités de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Les travaux visaient à déterminer si les processus de gouvernance en place permettent aux cadres supérieurs de diriger et d'assurer le...
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  • Évaluation du Programme d'opérations d'assemblage et d'entretien de la Statio...

    Le présent rapport fournit les résultats de l'évaluation du sous-sous-programme (SSP) Opérations d'assemblage et d'entretien de la Station spatiale internationale (ISS) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a eu lieu entre les mois de décembre 2014 et de février 2016 et a couvert la...
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