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• Audit du programme d'accélération de l'exploration lunaire

  Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et...

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  Agence spatiale canadienne

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• 2020-document-mobilisation-observation-de-la-terre-depuis-espace

  Au cours des dix-huit derniers mois, le GC a exploré l’avenir de l’OT depuis l’espace au Canada dans le cadre d’un effort interministériel. Alors que le travail se poursuit au sein du GC pour déterminer les besoins et les stratégies prospectives potentielles, il est essentiel de mobiliser...

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  Agence spatiale canadienne

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• Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies

  L'objectif du présent audit était de déterminer si le cadre de gestion en place permet à l'Agence spatiale canadienne (ASC) de se conformer aux exigences des lois, règlements, politiques, directives et cadre stratégique en matière de propriété intellectuelle (PI) du Gouvernement du Canada.

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  Agence spatiale canadienne

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...

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  Agence spatiale canadienne

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...

  Organisation :

  Agence spatiale canadienne

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• Évaluation du Programme de développement des capacités spatiales de l'Agence ...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de développement des capacités spatiales (ci-après « PDCS ») mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne (ASC). Il s'agit de la première évaluation de ce programme et elle a été menée par la Direction Audit et évaluation de l'ASC,...

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  Agence spatiale canadienne

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