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  • Condition d'emploi des astronautes

    Conditions d’emploi pour le groupe des astronautes canadiens
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
  • Rapport sur le libre accès des publications scientifiques financées

    Le présent rapport et ses données visent à produire un état de la situation des publications scientifiques issues de projets de recherche financés par l’Agence spatiale canadienne entre 2011 et 2017. Il permet d'identifier les publications qui contribuent à l’accessibilité de la science grâce à...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • DOC
    • CSV
  • Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Sommaire executif - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Campag...

    Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels qui créent, parrainent ou financent des programmes, des projets ou des initiatives qui impliquent la collecte, l’utilisation ou le partage de renseignements personnels sont responsables de...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF

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