Portail de données et information ouvertes

Recherche

2 jeux de données trouvés

  • Évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne par l'...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne (PC-ESA) par l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été effectuée par la Direction Audit et Évaluation de l'ASC, avec le soutien de PRA Inc. Elle est incluse dans le plan...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies

    L'objectif du présent audit était de déterminer si le cadre de gestion en place permet à l'Agence spatiale canadienne (ASC) de se conformer aux exigences des lois, règlements, politiques, directives et cadre stratégique en matière de propriété intellectuelle (PI) du Gouvernement du Canada.
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.

Date de modification :