Portail de données et information ouvertes

Recherche

91 jeux de données trouvés

  • Vérification du cadre de gestion du programme d'opérations d'assemblage et d'...

    Le projet de vérification visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Audit du cadre de gestion de Sécurité et assurance de mission

    Le projet d'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre à l'Agence spatiale canadienne (ASC) d'atteindre ses objectifs en matière de sécurité et d'assurance de missions.
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Audit des dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements

    Le projet d'audit visait à déterminer si les mécanismes de surveillance et de contrôle en place relativement aux dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements (VACE) sont adéquats et si les dépenses sont encourues en conformité avec la Directive sur les dépenses de VACE du...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2020-2021

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML
  • Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2019-2020

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML
  • Rapport sur les résultats ministériels de l'Agence spatiale canadienne 2017-2018

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML
  • Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF
  • Évaluation des Missions spatiales habitées et Utilisation de la Station spati...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du sous-programme 1.2.3. Missions spatiales habitées et soutien connexe ainsi que du sous-sous-programme 1.2.1.2. Utilisation de la Station spatiale internationale (ci-après nommés le « programme »), mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML
  • Stratégie spatiale pour le Canada

    Stratégie spatiale pour le Canada Exploration Imagination Innovation Une nouvelle stratégie spatiale pour le Canada
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.

Date de modification :