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64 jeux de données trouvés

  • Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit des dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements

    Le projet d'audit visait à déterminer si les mécanismes de surveillance et de contrôle en place relativement aux dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements (VACE) sont adéquats et si les dépenses sont encourues en conformité avec la Directive sur les dépenses de VACE du...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit du cadre de gestion de Sécurité et assurance de mission

    Le projet d'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre à l'Agence spatiale canadienne (ASC) d'atteindre ses objectifs en matière de sécurité et d'assurance de missions.
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    Agence spatiale canadienne
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  • Vérification du cadre de gestion du programme d'opérations d'assemblage et d'...

    Le projet de vérification visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au programme d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et les agences centrales.
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit du cadre de gestion de projet : Rapport d'audit

    Ce projet d'audit vise à déterminer si le cadre et les pratiques de gestion de projet permettent à l'Agence spatiale canadienne (L'ASC) de se conformer aux exigences de la Politique sur la gestion de projet (2009) du Conseil du Trésor du Canada (CT).
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit du cadre de gestion du programme de mission d’observation de la Terre –...

    L'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre au programme d'atteindre ses objectifs et plus spécifiquement, prévenir les hausses de coûts, respecter le calendrier de mise en œuvre et satisfaire les attentes des utilisateurs.
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    Agence spatiale canadienne
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  • Évaluation du PDTS pour la période de 2002-2003 à 2007-2008 ...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation sommative du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) pour la période allant de l'année financière 2002-2003 à l'année financière 2007-2008. L'évaluation fait suite à une vérification interne qui a été menée en 2005 à l'ASC et...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Évaluation du Programme de contributions CASSIOPE

    Le 30 octobre 2003, le Programme de contributions CASSIOPE a été autorisé pour une période de cinq ans. Le projet a été prolongé, car le lancement du satellite a été reporté plusieurs fois. Le lancement a finalement eu lieu en septembre 2013. La mission CASSIOPE combine trois éléments de...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport sur le libre accès des publications scientifiques financées

    Le présent rapport et ses données visent à produire un état de la situation des publications scientifiques issues de projets de recherche financés par l’Agence spatiale canadienne entre 2011 et 2017. Il permet d'identifier les publications qui contribuent à l’accessibilité de la science grâce à...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit du programme d'accélération de l'exploration lunaire

    Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et...
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    Agence spatiale canadienne
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  • 2020-document-mobilisation-observation-de-la-terre-depuis-espace

    Au cours des dix-huit derniers mois, le GC a exploré l’avenir de l’OT depuis l’espace au Canada dans le cadre d’un effort interministériel. Alors que le travail se poursuit au sein du GC pour déterminer les besoins et les stratégies prospectives potentielles, il est essentiel de mobiliser...
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    Agence spatiale canadienne
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  • Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies

    L'objectif du présent audit était de déterminer si le cadre de gestion en place permet à l'Agence spatiale canadienne (ASC) de se conformer aux exigences des lois, règlements, politiques, directives et cadre stratégique en matière de propriété intellectuelle (PI) du Gouvernement du Canada.
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    Agence spatiale canadienne
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